Charte et règlement du forum

Charte et règlement du Forum

I. Charte du forum :


Vous devez impérativement vous présentez dans la section prévue à cette effet pour participer a ce forum et à la chatbox.

Présentation obligatoire après inscription. Tout membre ne c'etant pas pesenté au bout d'un mois après sont inscrition sera suprimé du forum

Le langage SMS est banni du forum ! Tout post qui ne sera pas écrit correctement sera supprimé !

L’orthographe étant important merci de bien vérifier votre post.

Quand vous répondez à un post merci de faire une réponse complète.

Ne donnez pas d'information trop personnelle sur la chatbox (nom et prénom, téléphone, ou adresse).

Respecter les administrateurs et les modérateurs et ce qu’ils vous disent ou demandent.

En cas de litige entre membres se passe hors forum.

Comme sur les autres forums, le fait d'usurper l'identité d'une personne ou d'un autre membre ou la multiplication des pseudos et comptes sont strictement interdite et entrainera le bannissement à vie du forum.

La publicité est interdite sur le forum.

L'administration et la modérations ne peuvent être tenus responsable des faits et gestes des membres sur et en dehors du forum


II. Règlement du forum

L’administration et les modérateurs ont tout pouvoir sur le forum et ne sont pas obligés de s'expliquer sur une de leurs décisions (comme la fermeture d'un post ou la suppression de celui-ci).

Les posts ou messages privées à caractères diffamatoires, racistes, pornographiques, de menace, ou de harcèlement (morale ou sexuelle) sont interdit ! tout membre le faisant sera bannis immédiatement ! le respect entre membre est l'une des premières règles de ce forum.

Le recrutement et la publicité pour tout autre forum (vampire ou autre) est interdit ! De même que le recrutement pour des groupes, organisations, castes, familles ou autre n’est pas permis sur le forum.

Attention à ne pas faire des posts successifs : si vous souhaitez corriger ou apporter une amélioration ou des informations complémentaires pensez à la fonction « éditer » plutôt que de refaire un nouveau post ! De même vérifiez qu’il n'existe pas déjà un post sur le sujet que vous souhaitez traiter.

Les modérateurs sont la pour vérifier le contenu des posts, l'orthographe et modérer les propos ! si vous remarquez un post ou un message douteux sur la chatbox informez en les modérateurs.

Respectez les différentes opinions sur les sujets traités : on ne peux pas être tous du même avis et on peut exprimer ses opinions, choix ou envies sans que cela tourne au pugila.

En cas de conflit avec l'un des modérateurs vous pouvez adresser un mp à l'administration afin d'expliquer votre point de vue.

[size=24]IV. Règles de bases


1) Droits d'auteurs

Voici ce que dit la loi :

Au terme de l’article L. 122-4 du Code de la propriété intellectuelle, vous ne pouvez reproduire tout ou partie de ces œuvres sur votre site sans en avoir obtenu l’autorisation expresse des titulaires des droits : les auteurs eux-mêmes, leurs héritiers ou encore les gestionnaires de ces droits.

L’utilisation d’une œuvre protégée sans autorisation est considérée comme un acte de contrefaçon. Elle constitue non seulement une faute de nature à engager votre responsabilité civile mais aussi un délit pénal puni de trois ans d’emprisonnement et de 300 000 euros d’amende. Que votre site soit gratuit ou payant, la règle est la même.
Ainsi, pour éviter toute condamnation, veillez tout d’abord à bien identifier les titulaires des droits sur les œuvres que vous voulez publier. Soyez vigilants, car plusieurs personnes peuvent prétendre à la titularisé des droits sur une même œuvre : l’auteur, le co-auteur, l’éditeur, le producteur… Demandez leur ensuite une autorisation écrite portant sur la mise en ligne des œuvres désirées sur votre site. En cas de litige, il vous appartiendra de rapporter la preuve de l’existence de cette autorisation dans les conditions prévues par les articles L. 131-2 et L. 131-3 du Code la propriété intellectuelle. Il est donc préférable, pour plus de sûreté, qu’elle comporte la signature manuscrite ou électronique des titulaires des droits.

Si vous utilisez un texte ( Entier ou partiel ), photo, dessins ou autres...

Merci de bien vouloir citer le nom de la personne qui est à l'origine de ce travail, la ou les références ou le lien !!!! et surtout n oubliez pas de demander l autorisation à l auteur ou au site concerné